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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODEXO
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PASS MONO-ENSEIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS MONO-ENSEIGNE
SODEXO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4044684
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2023
PASS MONO-ENSEIGNE de SODEXO

Présentation de la marque PASS MONO-ENSEIGNE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SODEXO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS MONO-ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEXO domicilié(e) 255 quai de la Bataille de Stalingrad - 93130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 940 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.

La marque PASS MONO-ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS MONO-ENSEIGNE est expirée depuis le 4 novembre 2023.

SODEXO a également déposé les autres marques suivantes : GIFT PASS , PASS EMPLOI SERVICE , PASS EMPLOI SERVICE UNIVERSEL , SODEXO MEAL PASS , sodexo , sodexo SERVICIOS DE CALIDAD DE VIDA , SODEXO , AMBULUNCH , , EXPERIENCIA


SODEXO, Société anonyme - 255 quai de la Bataille de Stalingrad - 93130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 301940219


AREOPAGE - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 20 mai 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°624429 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Logiciels de développement, de gestion et de communication de programmes de fidélisation et de stimulation à destination d'employés, de fournisseurs et de clients ; publications électroniques téléchargeables (catalogues) présentant des produits et services offerts dans le cadre de programmes de fidélisation et de stimulation d'employés, de fournisseurs et de clients ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ;

Produits de l'imprimerie ; tickets ; bons en papier ou carton ; cartes en papier ou en carton, catalogues ;

Emission de titres de paiement ; émission de chèques ou bons de valeur à des fins de motivation ou de récompense à destination d'employés, de fournisseurs et de clients ; services de paiement sécurisé en ligne, pour le compte de tiers, de prestataires de services.